Temps forts dans le parcours scolaire de chaque enfant, les sorties scolaires favorisent l’acquisition de connaissances et de compétences, concourent à l’épanouissement des élèves et participent à leur ouverture au monde.

En les confortant avec le réel, les sorties scolaires permettent d’illustrer les enseignements scolaires, de les compléter et de leur donner du sens. Elles offrent aux élèves des moments partagés et une expérience sociale unique propices à la découverte d’un nouvel environnement naturel ou culturel et à la réalisation de projets collectifs. Elles privilégient les modes de transport les plus respectueux de l’environnement.

Ainsi, tout élève, quel que soit son milieu social d’origine, doit pouvoir bénéficier d’au moins un voyage scolaire au cours de sa scolarité obligatoire. Par conséquent, les écoles et les établissements scolaires sont invités à encourager l’organisation de ces séjours.

Les sorties scolaires obligatoires se déroulent durant les heures d’enseignement inscrites à l’emploi du temps des élèves et impliquent une assiduité identique. Elles peuvent comprendre la pause méridienne.

Les autres sorties scolaires sont facultatives. Elles incluent notamment les sorties scolaires sans nuitée qui ont lieu dans les pays étrangers frontaliers et les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires facultatives comprenant une ou plusieurs nuitées se déroulant en partie hors temps scolaire.

La présente circulaire fixe les principes généraux qui leur sont applicables. S’inscrivant dans la continuité des travaux initiés avec la publication du catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, elle poursuit un triple objectif : simplifier durablement l’organisation des voyages scolaires ; favoriser la participation de tous les élèves aux sorties scolaires en y associant étroitement les parents ; harmoniser le traitement des demandes d’autorisation de sorties scolaires sur le territoire national.

Des fiches pratiques, disponibles sur le site éduscol, précisent les conditions d’organisation et la procédure d’autorisation à destination des équipes éducatives.

1 – Une organisation simplifiée

La programmation et l’organisation des sorties scolaires constituent une réelle opportunité de mobiliser les acteurs de la communauté éducative ainsi que des partenaires extérieurs à l’École afin d’œuvrer ensemble en faveur de la réussite des élèves, dans le souci constant de leur sécurité.

1.1 – Les objectifs pédagogiques de la sortie scolaire

Les sorties scolaires constituent un temps et un espace propices à l’acquisition et l’approfondissement de savoirs et savoir-faire transversaux, mobilisant des enseignements différents. Elles constituent également un cadre structurant permettant de développer les savoir-être inhérents au vivre-ensemble, au respect de l’autre et de son environnement.

Le projet de sortie scolaire est conduit par un ou plusieurs enseignants dans le cadre du projet d’école ou d’établissement. Quel que soit le type de sortie, les activités pratiquées viennent nécessairement en appui des programmes scolaires et nourrissent le projet pédagogique de la classe.

La sortie concerne de préférence une classe entière ou, à tout le moins, un groupe d’élèves présentant un intérêt commun pour le thème pédagogique de la sortie.

La durée des voyages scolaires doit rester compatible avec la mise en œuvre des programmes.

Les enseignants veillent à se reporter à l’annexe de la présente circulaire ainsi qu’aux fiches consultables sur la page Éduscol dédiée aux sorties et voyages scolaires et précisant les modalités d’organisation pédagogique, matérielle et financière.

1.2 – Les autorisations préalables

Afin de réduire les délais d’instruction, la transmission des dossiers par voie dématérialisée est à privilégier. En effet, les demandes d’autorisation doivent être traitées rapidement afin que l’organisateur puisse, si nécessaire, apporter les aménagements au projet dans les meilleurs délais.

Dans le premier degré, les sorties scolaires sans nuitée, qu’elles revêtent un caractère obligatoire ou facultatif, sont autorisées par le directeur d’école. Les voyages scolaires sont autorisés par l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription, après accord du directeur d’école et information au directeur académique des services de l’éducation nationale (Dasen), qui, en cas de séjour hors du département, en avertit son homologue du département d’accueil dans les meilleurs délais.

Dans le second degré, les sorties et voyages scolaires sont autorisés par le chef d’établissement. Sur le rapport du chef d’établissement, le conseil d’administration donne son accord sur la programmation des voyages scolaires et sur leurs modalités de financement. Les voyages scolaires font l’objet d’une information au Dasen.

Quel que soit le niveau scolaire concerné, dès lors qu’une sortie scolaire est facultative, elle nécessite de collecter l’autorisation des responsables légaux de l’élève mineur ainsi que, lors d’une sortie en dehors du territoire national, l’autorisation de sortie du territoire (AST).

Les services de l’éducation nationale organisent la remontée d’informations relatives aux voyages scolaires des établissements privés sous contrat avec les organismes de gestion concernés.

1.3 – La sécurité des déplacements

Les déplacements organisés dans le cadre d’une sortie ou d’un voyage scolaire doivent garantir la sécurité des élèves et il appartient aux organisateurs d’en vérifier l’effectivité.

Les accompagnateurs de voyages scolaires autres que les personnels de l’éducation nationale sont soumis à un contrôle d’honorabilité par interrogation du fichier judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes, effectué par les services départementaux de l’éducation nationale.

Dans le premier degré, lors d’un voyage scolaire, la présence dans l’équipe d’encadrement d’une personne formée aux premiers secours est obligatoire sur le lieu d’hébergement, y compris la nuit, si aucun membre de la structure d’accueil ne l’est.

Dans le second degré, la présence dans l’équipe d’encadrement d’une personne détenant cette qualification est recommandée.

Avant un départ à l’étranger, les organisateurs de voyages scolaires consultent le site du ministère chargé des affaires étrangères afin d’obtenir les informations concernant la situation du pays d’accueil et les formalités administratives requises pour s’y rendre. Ces voyages doivent faire l’objet d’une déclaration par le directeur d’école ou le chef d’établissement sur la plateforme Ariane du ministère précité, permettant aux services consulaires de localiser les participants aux différents séjours renseignés et, le cas échéant, de joindre rapidement les accompagnateurs ainsi que les familles. Parallèlement, les organisateurs de voyages scolaires peuvent également prendre l’attache du délégué académique aux relations européennes et internationales (Dareic) afin d’être informés et conseillés sur l’organisation de leurs séjours.

2 – Des sorties scolaires permettant la participation de tous les élèves

Alors que l’égalité constitue l’un des fondements de notre École républicaine, tous les élèves doivent pouvoir bénéficier des bienfaits éducatifs des sorties scolaires. En tout état de cause, les élèves qui ne participent pas à une sortie scolaire facultative doivent être accueillis dans l’enceinte de l’établissement.

2.1 – L’élaboration d’un projet de sortie scolaire adapté

Le choix du lieu, de leur durée ainsi que la période de l’année scolaire dans laquelle elles s’inscrivent constituent des éléments déterminants pour la réussite des sorties scolaires.

Afin de garantir la participation et l’inclusion de tous les élèves, les enseignants veillent à la mise en adéquation de la nature et de la durée des activités proposées avec les objectifs définis en tenant compte de l’âge et des besoins physiologiques des élèves (durée du transport, temps de pause et de restauration, besoin de sommeil, etc.). À ce titre, les sorties de proximité sont privilégiées pour les élèves de cycle 1.

Les organisateurs de voyages scolaires consultent utilement le catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement, lequel recense l’ensemble des structures labélisées par le ministère en charge de l’éducation nationale pour l’accueil des voyages scolaires. Cet outil, garant de la qualité d’accueil et de séjour des élèves, permet de trouver aisément une structure adaptée au projet pédagogique de l’enseignant.

2.2 – L’inclusion de tous les élèves

L’organisation des sorties scolaires nécessite la prise en compte des besoins d’aménagement et d’accompagnement des élèves en situation de handicap ou à besoin médical spécifique.

Dès l’organisation du projet de sortie scolaire, la participation de ces élèves doit être anticipée sous tous ses aspects : destination, transport, aide humaine, organisation de soins, hébergement le cas échéant, etc. En particulier, le choix du prestataire de transport ou d’hébergement doit tenir compte de leurs besoins spécifiques.

En aucun cas les frais supplémentaires liés à la participation d’un élève en situation de handicap ou à besoin médical spécifique ne peuvent être imputés à sa famille.

2.3 – La recherche de sources de financement

Afin de garantir la participation de tous les élèves aux sorties scolaires, un large éventail de sources de financement peut être mobilisé dans le cadre des sorties scolaires.

Les écoles et les établissements scolaires peuvent notamment recourir au financement participatif via La Trousse à projets, plateforme de financement participatif dédiée aux projets pédagogiques de la maternelle au lycée et créée à l’initiative du ministère.

Les enseignants doivent être informés de l’ensemble des sources de financement à leur disposition et encouragés à les utiliser aussi largement que possible.

Dans le cadre des sorties scolaires facultatives, lorsqu’une contribution financière est demandée aux familles, celle-ci doit être limitée et ne doit, en aucun cas, conduire à l’exclusion d’un élève pour des raisons financières.

Afin de permettre aux familles des élèves qui en ont besoin d’assumer les dépenses liées à ces déplacements, les écoles et les établissements scolaires peuvent mobiliser les fonds sociaux.

3 – La nécessaire association et participation des élèves et de leurs parents

La pleine participation des élèves et de leurs parents à l’action de l’École est un des leviers en faveur de la réussite de tous. Dans toute la mesure du possible, ils sont étroitement associés au projet de sortie scolaire, de la préparation au bilan.

3.1 – L’implication active des élèves

L’implication active des élèves dans l’élaboration et la concrétisation du projet de sortie scolaire, parce qu’elle concourt à leurs apprentissages, doit être favorisée.

Par ailleurs, les instances représentatives des élèves peuvent utilement être associées à l’élaboration et à la concrétisation des projets de sorties scolaires.

3.2 – L’information et la participation des parents d’élèves

Les sorties scolaires, en particulier les voyages scolaires, impliquent une séparation temporaire qui peut donner lieu à des appréhensions. Afin de les dépasser, il importe d’engager très tôt un dialogue avec les parents pour présenter les objectifs de la sortie, notamment lors de la réunion de rentrée.

Lorsque l’organisation du projet est plus avancée, les parents d’élèves doivent être informés des conditions d’organisation de la sortie scolaire (objectifs pédagogiques, conditions matérielles, etc.). Une réunion d’information à destination des parents est organisée pour chaque voyage scolaire.

Par ailleurs, au même titre que les instances représentatives des élèves, les parents peuvent être sollicités. Ils peuvent, par exemple, être impliqués dans l’organisation d’actions visant à contribuer au financement des projets. Ils sont également encouragés à participer à l’encadrement des déplacements.

3.3 – Le renforcement de la relation École-familles

Si le maintien d’un lien avec les parents d’élèves, tout au long du séjour, est un fil conducteur indispensable à son bon déroulement, le retour à l’école constitue un pas supplémentaire en faveur du renforcement de la relation École-familles.

C’est pourquoi les acquis et réalisations des élèves à l’occasion de toute sortie font l’objet d’une exploitation pédagogique pouvant revêtir diverses formes (constitution de dossiers documentaires, expositions photographiques, projections commentées, etc.), susceptible d’être présentée aux parents et, plus généralement, à l’ensemble de la communauté éducative.

La présente circulaire entre en vigueur le lendemain de sa publication et abroge, à compter de cette même date, la circulaire du 13 juin 2023 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics.