CIRCULAIRE ACADEMIQUE FRAIS DE DEPLACEMENTS
La présente circulaire vise à rappeler le cadre réglementaire ainsi que les procédures académiques pour un déplacement lié à une mission, une formation, une certification, un jury d’examen ou de concours ou un intérim.
Elle comporte 4 annexes dont l’objectif est de vous accompagner au mieux dans vos démarches :
– annexe 1 : présentation des services : coordonnées et attributions afin de guider le missionné vers ses principaux interlocuteurs (CHORUS DT, GAIA, IMAG’IN)
– annexe 2 : guide des frais de déplacements présentant de façon synthétique la réglementation applicable ainsi que les procédures académiques
– annexe 3 : principaux formulaires (ordre de mission ponctuel individuel et collectif pour les frais de mission, demande d’autorisation pour l’utilisation d’un véhicule personnel pour un déplacement ponctuel hors de la région académique, demande de titre de transport pour les besoins du service)
– annexe 4 : guides techniques
