Compte rendu du CTSD (2eme degré) du 28 janvier
La remontée du TRMD par les établissements est repoussée au 14 février en raison des reports du CTA et du CTSD.
Effectifs : -36 élèves tout confondu de constat à prévision, avec baisse surtout en LP, mais +651 de prévision à prévision (le nombre d’élèves reste croissant mais il ralentit par rapport aux années précédentes)
Collèges
+ 644 heures pour les collèges avec une baisse du taux d’HSA : 6,9 % contre 7,3 l’an dernier
SEGPA : on passe de 48 à 64 places en Segpa au collège Picasso de Vallauris.
ULIS Collège :
3 Ouvertures : Nice Rolland Garros, Nice Parc Impérial et La Trinité la bourgade
3 Redéploiements : Transfert de l’Ulis du collège Roustan au collège de la Fontonne à Antibes – transfert de l’Ulis Canteperdrix vers le collège St Hilaire à Grasse – transfert de l’Ulis du collège Mistral vers le collège Romains à Nice.
Le DAASEN dit avoir pour objectif d’augmenter le nombre d’ULIS dans le département , ce qui se fera sur plusieurs années. Par ailleurs, des « zones blanches » sont identifiées et il y a une recherche de solutions pour les combler. Au niveau du nombre d’heures, une ULIS doit bénéficier de 23 heures (21 heures pour le-la coordo + 2 h en HS pour les projets). Cette consigne sera rappelée aux chefs d’établissements.
Lycées :
dotation : + 275,62 sur le pre et post bac + 119 élèves de prévision à prévision
H/E = 1,43 contre 1,44 l’an dernier
Sur la part complémentaire 3 : 2 300 h, qui double par rapport à l’an dernier.
Le DAASEN réaffirme que la répartition se fait au H/E. Il précise qu’après application du H/E et dotations complémentaires, les services vérifient que les dotations structurelles sont atteintes. Alors pourquoi ne pas tout de suite donner les dotations structurelles et ajouter éventuellement après des dotations complémentaires ???? Cette question posée par la CGT Educ’Action n’a pas reçu de réponse réelle.
Lycées Professionels :
-26 élèves, + 183 heures + dotation complémentaire 1490 (1259 l’an dernier)
Même clé de répartition que l’an dernier.